COMMUNE DE REALVILLE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
3
Présentation détaillée de COMMUNE DE REALVILLE
COMMUNE DE REALVILLE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 2 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Réalville.
Profil et organisation
COMMUNE DE REALVILLE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 82440 à REALVILLE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE REALVILLE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE REALVILLE
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE REALVILLE
COMMUNE DE REALVILLE compte 5 autorisations recensées sur la période 03/02/2014 - 29/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE REALVILLE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE REALVILLE
2 autorisations sur la période 03/02/2014 - 24/10/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Réalville. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE REALVILLE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Bd Jacques Virazel, Réalville (82440) | PC Locaux | 0F1952 | 101 m² | 84 m² | 2017/10/24 |
| Adresse Non Renseignée, Réalville (82440) | PC Locaux | — | — | 23 m² | 2014/02/03 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE REALVILLE
3 autorisations sur la période 03/10/2018 - 29/09/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Réalville. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Magdelaine Nord, Réalville (82440) | PA | 0F2297 | 46 m² | 2023/09/29 |
| Bd Jacques Rodrigue, Réalville (82440) | PA | 0F2132 | 166 m² | 2023/02/16 |
| Route De Bioule, Réalville (82440) | PA | 0F2209, 0F2210 | 41 440 m² | 2018/10/03 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE REALVILLE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE REALVILLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE REALVILLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.