2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
2
COMMUNE DE PRAZ SUR ARLY est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 6 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Praz-sur-Arly.
COMMUNE DE PRAZ SUR ARLY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 74120 à Praz-sur-Arly.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE PRAZ SUR ARLY compte 8 autorisations recensées sur la période 17/07/2014 - 30/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE PRAZ SUR ARLY, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 17/07/2014 - 30/07/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Praz-sur-Arly. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE PRAZ SUR ARLY dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Plan De Cassioz, Praz-sur-Arly (74120) | PC Locaux | 0B1952, 0B1486 | 6 176 m² | 68 m² | 2023/02/28 |
| Plan De L Aar, Praz-sur-Arly (74120) | DP Locaux | 0A8, 0A7 | 62 579 m² | 15 m² | 2023/02/23 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 autorisations sur la période 04/08/2022 - 03/02/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Praz-sur-Arly. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route Des Varins L Ile, Praz-sur-Arly (74120) | PA | 0A3650, 0A3646 | 9 193 m² | 2023/02/03 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Plan De Cassioz, Praz-sur-Arly (74120) | PA | 0B110, 0B115 | 30 908 m² | 2022/08/04 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
