3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
4
COMMUNE DE PETITE ROSSELLE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 3 permis de construire et DP, 4 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Petite-Rosselle.
COMMUNE DE PETITE ROSSELLE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 57540 à Petite-Rosselle.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE PETITE ROSSELLE compte 7 autorisations recensées sur la période 30/12/2014 - 14/09/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE PETITE ROSSELLE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 21/01/2015 - 05/10/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Petite-Rosselle. Ce type représente 43 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE PETITE ROSSELLE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 162 Contour Saint Charles, Petite-Rosselle (57540) | PC Locaux | 08422 | 23 490 m² | 1 337 m² | 2023/10/05 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Place Du Marche, Petite-Rosselle (57540) | PC Locaux | 1039, 10205 | 6 775 m² | 1 002 m² | 2019/09/19 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Stade, Petite-Rosselle (57540) | DP Locaux | 17195 | 16 349 m² | 16 m² | 2015/01/21 |
4 autorisations sur la période 30/12/2014 - 14/09/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Petite-Rosselle. Ce type représente 57 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5383 Puits Saint Charles, Petite-Rosselle (57540) | PD | 06383 | 9 258 m² | 2026/09/14 |
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5383 Puits St Charles, Petite-Rosselle (57540) | PD | 06383 | 9 258 m² | 2025/08/12 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5383 Puits St Charles, Petite-Rosselle (57540) | PD | 06383 | 9 258 m² | 2021/12/02 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Vallee, Petite-Rosselle (57540) | PD | 05759 | — | 2014/12/30 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.