COMMUNE DE ORBIGNY - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
3
Permis de démolir
3
Présentation détaillée de COMMUNE DE ORBIGNY
COMMUNE DE ORBIGNY est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 1 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Orbigny.
Profil et organisation
COMMUNE DE ORBIGNY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 37460 à ORBIGNY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE ORBIGNY
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE ORBIGNY
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE ORBIGNY
COMMUNE DE ORBIGNY compte 7 autorisations recensées sur la période 23/02/2015 - 19/05/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE ORBIGNY, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE ORBIGNY
1 autorisation sur la période 24/03/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Orbigny. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE ORBIGNY dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 12 Rue Jeanne D Arc, Orbigny (37460) | PC Locaux | AS127, AS128 | 3 010 m² | 198 m² | 2016/03/24 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE ORBIGNY
3 autorisations sur la période 05/02/2018 - 19/05/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Orbigny. Ce type représente 43 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| L'augeaunerie, Orbigny (37460) | PA | YW196 | 9 860 m² | 2022/05/19 |
| Place Des Anciens D'afn, Orbigny (37460) | PA | AT190, AT191 | 763 m² | 2020/09/25 |
| Adresse Non Renseignée, Orbigny (37460) | PA | — | — | 2018/02/05 |
Permis de démolir de COMMUNE DE ORBIGNY
3 autorisations sur la période 23/02/2015 - 21/03/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Orbigny. Ce type représente 43 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Jeanne D'arc, Orbigny (37460) | PD | AS290, AS127 | 7 062 m² | 2017/03/21 |
| 14 Rue Jeanne D Arc, Orbigny (37460) | PD | AS129 | — | 2016/10/14 |
| 12 Rue Jeanne D Arc, Orbigny (37460) | PD | AS128 | — | 2015/02/23 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE ORBIGNY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE ORBIGNY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE ORBIGNY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.