2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
11
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
3
Permis de démolir
2
COMMUNE DE MONTPEZAT DE QUERCY est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 6 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montpezat-de-Quercy.
COMMUNE DE MONTPEZAT DE QUERCY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 82270 à Montpezat-de-Quercy.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE MONTPEZAT DE QUERCY compte 11 autorisations recensées sur la période 16/04/2013 - 04/05/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MONTPEZAT DE QUERCY, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 19/08/2013 - 04/05/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Montpezat-de-Quercy. Ce type représente 55 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MONTPEZAT DE QUERCY dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Violette, Montpezat-de-Quercy (82270) | PC Locaux | AK108, AK109 | 6 176 m² | 165 m² | 2013/08/19 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 autorisations sur la période 27/01/2024 - 21/03/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Montpezat-de-Quercy. Ce type représente 27 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Montpezat-de-Quercy (82270) | PA | — | — | 2025/03/21 |
2 autorisations affichées pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Montpezat-de-Quercy (82270) | PA | — | — | 2024/10/11 |
| Rue Du 8 Mai 1945, Montpezat-de-Quercy (82270) | PA | BH69, BH164 | 4 977 m² | 2024/01/27 |
2 autorisations sur la période 16/04/2013 - 23/01/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Montpezat-de-Quercy. Ce type représente 18 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Av Des Ecoles, Montpezat-de-Quercy (82270) | PD | AK517, AK109 | — | 2015/01/23 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Violette, Montpezat-de-Quercy (82270) | PD | AK108, AK109 | — | 2013/04/16 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
