COMMUNE DE MARCELLAZ ALBANAIS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
217401611 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Total autorisations

4

Permis de construire et DP

3

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE MARCELLAZ ALBANAIS

COMMUNE DE MARCELLAZ ALBANAIS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2026 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marcellaz-Albanais.

Profil et organisation

COMMUNE DE MARCELLAZ ALBANAIS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 74150 à MARCELLAZ-ALBANAIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE MARCELLAZ ALBANAIS
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE MARCELLAZ ALBANAIS

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE MARCELLAZ ALBANAIS

COMMUNE DE MARCELLAZ ALBANAIS compte 4 autorisations recensées sur la période 24/03/2023 - 05/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MARCELLAZ ALBANAIS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

24/03/2023 - 05/06/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE MARCELLAZ ALBANAIS

3 autorisations sur la période 24/03/2023 - 19/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Marcellaz-Albanais. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MARCELLAZ ALBANAIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
200 Rue Des Ecoles, Marcellaz-Albanais (74150) DP Locaux AD460 2 808 m² 44 m² 2023/06/19
Place De L'albanais, Marcellaz-Albanais (74150) PC Locaux AD432 6 367 m² 284 m² 2023/06/14
166 Rue Des Ecoles Ecole Publique, Marcellaz-Albanais (74150) PC Locaux AD108, AD460 5 656 m² 346 m² 2023/03/24

Permis de démolir de COMMUNE DE MARCELLAZ ALBANAIS

1 autorisation sur la période 05/06/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Marcellaz-Albanais. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
13 Place De L'albanais, Marcellaz-Albanais (74150) PD AD104 545 m² 2026/06/05

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE MARCELLAZ ALBANAIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE MARCELLAZ ALBANAIS

Sources des informations sur COMMUNE DE MARCELLAZ ALBANAIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE MARCELLAZ ALBANAIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE MARCELLAZ ALBANAIS ?
COMMUNE DE MARCELLAZ ALBANAIS est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE MARCELLAZ ALBANAIS ?
Le profil de COMMUNE DE MARCELLAZ ALBANAIS recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE MARCELLAZ ALBANAIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE MARCELLAZ ALBANAIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE MARCELLAZ ALBANAIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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