2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
3
Permis de démolir
1
COMMUNE DE LES ROUSSES est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 3 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Rousses.
COMMUNE DE LES ROUSSES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 39220 aux Rousses.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE LES ROUSSES compte 7 autorisations recensées sur la période 08/04/2015 - 05/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LES ROUSSES, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 11/08/2017 - 05/05/2025, réparties dans 1 commune, principalement aux Rousses. Ce type représente 43 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LES ROUSSES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Porte De France, Les Rousses (39220) | PC Locaux | E962, E1239 | 1 490 m² | 1 117 m² | 2023/02/23 |
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte Du Genie, Les Rousses (39220) | PC Locaux | F445, F582 | 6 548 m² | 499 m² | 2017/08/11 |
1 à 2 sur 2 autorisations
3 autorisations sur la période 08/04/2015 - 13/04/2017, réparties dans 1 commune, principalement aux Rousses. Ce type représente 43 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Clos Capperony De La Prair, Les Rousses (39220) | PA | B926, B925 | — | 2017/04/13 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Clos Capperony Et De La Prairie, Les Rousses (39220) | PA | B238 | 34 486 m² | 2016/07/07 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Catelin Au Catelin, Les Rousses (39220) | PA | E1165, E1164 | — | 2015/04/08 |
1 autorisation sur la période 26/06/2017, répartie dans 1 commune, principalement aux Rousses. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Genie, Les Rousses (39220) | PD | F581 | — | 2017/06/26 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
