2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
11
Permis de construire et DP
4
Permis de démolir
7
COMMUNE DE LE TRAIT est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 4 permis de construire et DP, 7 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Trait.
COMMUNE DE LE TRAIT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 76580 au Trait.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE LE TRAIT compte 11 autorisations recensées sur la période 20/02/2015 - 29/09/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LE TRAIT, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 30/03/2017 - 27/01/2021, réparties dans 1 commune, principalement au Trait. Ce type représente 36 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LE TRAIT dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Lavoisier, Le Trait (76580) | PC Locaux | AN67 | — | 265 m² | 2020/07/29 |
| Rue Lavoisier, Le Trait (76580) | PC Locaux | AN67 | 3 840 m² | 200 m² | 2020/07/27 |
1 à 2 sur 2 autorisations
7 autorisations sur la période 20/02/2015 - 29/09/2025, réparties dans 1 commune, principalement au Trait. Ce type représente 64 % des autorisations du profil.
Les 7 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 58 Rue Du Mascaret, Le Trait (76580) | PD | AL476 | 2 373 m² | 2025/09/29 |
4 autorisations affichées pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 79 Rue Du Mal Gallieni, Le Trait (76580) | PD | AI719 | 992 m² | 2021/12/13 |
| Rue Francois Arago, Le Trait (76580) | PD | AI313 | 3 608 m² | 2021/12/13 |
| 857 Rue Du Marechal Gallieni, Le Trait (76580) | PD | AH535 | 585 m² | 2021/09/28 |
| Rue Pierre Leroux, Le Trait (76580) | PD | AL419 | 7 263 m² | 2021/03/29 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 781 Rue Du Marechal Foch, Le Trait (76580) | PD | AM442 | 395 m² | 2017/12/20 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Mal Foch, Le Trait (76580) | PD | AR133 | 160 m² | 2015/02/20 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
