2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
10
Permis de construire et DP
7
Permis d'aménager
3
COMMUNE DE LA CLUSAZ est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 7 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement La Clusaz.
COMMUNE DE LA CLUSAZ est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 74220 à La Clusaz.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE LA CLUSAZ compte 10 autorisations recensées sur la période 19/02/2014 - 06/07/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LA CLUSAZ, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 19/02/2014 - 21/07/2022, réparties dans 2 communes, principalement à La Clusaz. Ce type représente 70 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LA CLUSAZ dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 97 Rte De L Etale, La Clusaz (74220) | PC Locaux | B4456, B4483 | 1 654 m² | 8 m² | 2018/11/07 |
| Passage Du Vatican La Croix, La Clusaz (74220) | PC Locaux | B1531, B1686 | 4 144 m² | 754 m² | 2018/01/26 |
1 à 2 sur 2 autorisations
3 autorisations sur la période 12/01/2016 - 06/07/2026, réparties dans 1 commune, principalement à La Clusaz. Ce type représente 30 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Cret Du Merle / Combe Des, La Clusaz (74220) | PA | B2730, B4037 | 677 455 m² | 2026/07/06 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Lieudit ""La Taillat"", La Clusaz (74220) | PA | B120, B2645 | 41 918 m² | 2022/09/05 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Cret Du Loup, La Clusaz (74220) | PA | B2730 | 210 600 m² | 2016/01/12 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
