COMMUNE DE LA CLUSAZ - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
7
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de COMMUNE DE LA CLUSAZ
COMMUNE DE LA CLUSAZ est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 7 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement La Clusaz.
Profil et organisation
COMMUNE DE LA CLUSAZ est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 74220 à LA CLUSAZ.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE LA CLUSAZ
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 100-199 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE LA CLUSAZ
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE LA CLUSAZ
COMMUNE DE LA CLUSAZ compte 9 autorisations recensées sur la période 19/02/2014 - 05/09/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LA CLUSAZ, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE LA CLUSAZ
7 autorisations sur la période 19/02/2014 - 21/07/2022, réparties dans 2 communes, principalement à La Clusaz. Ce type représente 78 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LA CLUSAZ dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Corbassieres, Les Villards-sur-Thônes (74230) | PC Locaux | A2891, A2901 | 1 380 m² | 35 m² | 2022/07/21 |
| Le Voray, La Clusaz (74220) | PC Locaux | B1541, B2823 | 8 368 m² | 35 m² | 2022/07/12 |
| 85 Rue Du Salon Des Dames, La Clusaz (74220) | DP Locaux | B3700 | 145 828 m² | 3 m² | 2019/12/20 |
| 53 Route Des Riondes, La Clusaz (74220) | PC Logement | B2204 | 565 m² | 597 m² | 2019/06/28 |
| 97 Rte De L Etale, La Clusaz (74220) | PC Locaux | B4456, B4483 | 1 654 m² | 8 m² | 2018/11/07 |
| Passage Du Vatican La Croix, La Clusaz (74220) | PC Locaux | B1531, B1686 | 4 144 m² | 754 m² | 2018/01/26 |
| D909 Route Du Col Des Arav, La Clusaz (74220) | PC Locaux | B934, B933 | 122 795 m² | 27 m² | 2014/02/19 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE LA CLUSAZ
2 autorisations sur la période 12/01/2016 - 05/09/2022, réparties dans 1 commune, principalement à La Clusaz. Ce type représente 22 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Lieudit ""La Taillat"", La Clusaz (74220) | PA | B120, B2645 | 41 918 m² | 2022/09/05 |
| Le Cret Du Loup, La Clusaz (74220) | PA | B2730 | 210 600 m² | 2016/01/12 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE LA CLUSAZ
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE LA CLUSAZ
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE LA CLUSAZ
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.