2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
2
COMMUNE DE HAUTEROCHE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2026 : 2 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Hauteroche.
COMMUNE DE HAUTEROCHE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 39210 à Hauteroche.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE HAUTEROCHE compte 4 autorisations recensées sur la période 10/11/2016 - 27/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE HAUTEROCHE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 10/11/2016 - 29/03/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Hauteroche. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE HAUTEROCHE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Carriere, Hauteroche (39570) | PC Locaux | AB360, AB394 | 2 540 m² | 171 m² | 2023/03/29 |
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Carriere Crancot, Hauteroche (39570) | PC Locaux | AB199, AB370 | 2 141 m² | 623 m² | 2016/11/10 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 autorisations sur la période 11/10/2023 - 27/02/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Hauteroche. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De Crancot, Hauteroche (39570) | PA | ZH79 | 427 m² | 2026/02/27 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Vie De Baume - Crancot Crancot, Hauteroche (39570) | PA | ZB283 | 11 410 m² | 2023/10/11 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
