COMMUNE DE GRAND-CHARMONT - Permis de construire et DP

Active
212502843 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

6

Présentation détaillée de COMMUNE DE GRAND-CHARMONT

COMMUNE DE GRAND-CHARMONT est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Grand-Charmont.

Profil et organisation

COMMUNE DE GRAND-CHARMONT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 25200 à GRAND-CHARMONT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE GRAND-CHARMONT
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE GRAND-CHARMONT

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE GRAND-CHARMONT

COMMUNE DE GRAND-CHARMONT compte 6 autorisations recensées sur la période 20/06/2013 - 09/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE GRAND-CHARMONT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

20/06/2013 - 09/06/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE GRAND-CHARMONT

6 autorisations sur la période 20/06/2013 - 09/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Grand-Charmont.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE GRAND-CHARMONT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
15 Rue Des Flandres, Grand-Charmont (25200) DP Locaux AS74 8 640 m² 107 m² 2026/06/09
19 Rue Des Flandres, Grand-Charmont (25200) PC Locaux AS74 8 640 m² 46 m² 2025/04/24
1 Rue De Normandie, Grand-Charmont (25200) PC Locaux AS170 27 898 m² 240 m² 2022/01/11
9002 Fort Lachaux, Grand-Charmont (25200) DP Locaux AL98 26 405 m² 19 m² 2020/09/29
21 Rue Du Stade, Grand-Charmont (25200) PC Locaux AO180, AO179 1 319 m² 74 m² 2014/03/19
Rue Du Poitou, Grand-Charmont (25200) PC Locaux AS74 8 640 m² 16 m² 2013/06/20

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE GRAND-CHARMONT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE GRAND-CHARMONT

Sources des informations sur COMMUNE DE GRAND-CHARMONT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE GRAND-CHARMONT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE GRAND-CHARMONT ?
COMMUNE DE GRAND-CHARMONT est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE GRAND-CHARMONT ?
Le profil de COMMUNE DE GRAND-CHARMONT recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE GRAND-CHARMONT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE GRAND-CHARMONT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE GRAND-CHARMONT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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