2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
4
COMMUNE DE FRANCLENS est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 1 permis de construire et DP, 4 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Franclens.
COMMUNE DE FRANCLENS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 74910 à Franclens.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE FRANCLENS compte 5 autorisations recensées sur la période 22/10/2015 - 18/04/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE FRANCLENS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 22/10/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Franclens. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE FRANCLENS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 13 Chem Des Ecoliers, Franclens (74910) | DP Logement | 0A1625 | 2 193 m² | 39 m² | 2015/10/22 |
4 autorisations sur la période 06/12/2015 - 18/04/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Franclens. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin Des Ecoliers, Franclens (74910) | PD | 0B1782 | 194 m² | 2023/04/18 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 252 Route De Chez Derippaz, Franclens (74910) | PD | 0B731 | — | 2020/09/08 |
2 autorisations affichées pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 252 Rte De Chez Derippaz, Franclens (74910) | PD | 0B731 | — | 2015/12/06 |
| 221 Rte De Chez Derippaz, Franclens (74910) | PD | 0B1345 | — | 2015/12/06 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
