2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
3
Permis de démolir
3
COMMUNE DE CUISEAUX est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 3 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cuiseaux.
COMMUNE DE CUISEAUX est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 71480 à Cuiseaux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE CUISEAUX compte 9 autorisations recensées sur la période 25/02/2015 - 21/05/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CUISEAUX, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 15/12/2016 - 23/10/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Cuiseaux. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CUISEAUX dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Av Des Tilleuls, Cuiseaux (71480) | DP Locaux | AD265 | — | 10 m² | 2016/12/15 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 autorisations sur la période 09/05/2022 - 21/05/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Cuiseaux. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Clos D Epy, Cuiseaux (71480) | PA | AB783, AB785 | 1 523 m² | 2024/05/21 |
| Avenue Des Tilleuls, Cuiseaux (71480) | PA | AD265 | 15 345 m² | 2024/01/22 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 8 Route Des Chevalieres, Cuiseaux (71480) | PA | AB802, AB408 | 3 493 m² | 2022/05/09 |
3 autorisations sur la période 25/02/2015 - 27/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Cuiseaux. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Entre Chemin De Ronde Et A, Cuiseaux (71480) | PD | AD73, AD74 | 8 971 m² | 2023/06/27 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Avenue De La Madelaine, Cuiseaux (71480) | PD | AC185 | 2 551 m² | 2022/05/12 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin De Ronde, Cuiseaux (71480) | PD | AC152, AC175 | — | 2015/02/25 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
