COMMUNE DE CHAVANOD - Permis de construire et DP

Active
217400670 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Permis de construire et DP

16

Présentation détaillée de COMMUNE DE CHAVANOD

COMMUNE DE CHAVANOD est associé à 16 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 16 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Chavanod.

Profil et organisation

COMMUNE DE CHAVANOD est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 74650 à Chavanod.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE CHAVANOD
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CHAVANOD

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CHAVANOD

COMMUNE DE CHAVANOD compte 16 autorisations recensées sur la période 24/02/2015 - 30/06/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHAVANOD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

16

Période couverte

24/02/2015 - 30/06/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CHAVANOD

16 autorisations sur la période 24/02/2015 - 30/06/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Chavanod.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CHAVANOD dans le dataset PC de Sitadel.

Les 16 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2026

1 autorisation affichée pour 2026.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
57 Route De La Fruitiere, Chavanod (74650) PC Locaux AV112, AV114 2 915 m² 19 m² 2026/06/30

Autorisations en 2021

1 autorisation affichée pour 2021.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
57 Route Du Cret D'esty, Chavanod (74650) DP Locaux AM18 10 287 m² 37 m² 2021/03/23

Autorisations en 2019

4 autorisations affichées pour 2019.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
15 Route De La Fruitiere, Chavanod (74650) DP Locaux AV65 1 580 m² 76 m² 2019/12/20
1077 Route D'albertville Lieu-Dit Letraz, Sevrier (74320) DP Logement AC625 192 m² 243 m² 2019/09/30
12 Impas Du Miracle, Chavanod (74650) PC Locaux AW107 3 601 m² 96 m² 2019/04/01
27 Route De Corbier, Chavanod (74650) PC Locaux AV2, AV3 45 418 m² 26 m² 2019/01/21

Autorisations en 2017

1 autorisation affichée pour 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
43 Rte Du Crêt D'esty Crêt D'esty, Chavanod (74650) DP Locaux B258, B524 20 000 m² 7 m² 2017/10/24

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CHAVANOD

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE CHAVANOD

Sources des informations sur COMMUNE DE CHAVANOD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE CHAVANOD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE CHAVANOD ?
COMMUNE DE CHAVANOD est associé à 16 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE CHAVANOD ?
Le profil de COMMUNE DE CHAVANOD recense 16 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE CHAVANOD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE CHAVANOD concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE CHAVANOD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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