2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
3
Permis de démolir
4
COMMUNE DE CHATEL est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 2 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager, 4 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Châtel.
COMMUNE DE CHATEL est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 74390 à Châtel.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE CHATEL compte 9 autorisations recensées sur la période 03/02/2014 - 19/07/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHATEL, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 03/02/2014 - 19/07/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Châtel. Ce type représente 22 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CHATEL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chatel, Châtel (74390) | PC Locaux | A2067, A2270 | 8 309 m² | 1 821 m² | 2023/07/19 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De Bersat, Reignier-Ésery (74930) | PC Locaux | F3059, F3061 | — | 2 650 m² | 2014/02/03 |
3 autorisations sur la période 27/03/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Châtel. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
3 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Devant Chatel Les Fioles, Châtel (74390) | PA | 0A818, 0A812 | — | 2014/03/27 |
| Vers Le Col, Châtel (74390) | PA | 0A818, 0A817 | — | 2014/03/27 |
| Sur Vonnes, Châtel (74390) | PA | 0A4527, 0A4238 | — | 2014/03/27 |
4 autorisations sur la période 30/05/2015 - 05/08/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Châtel. Ce type représente 44 % des autorisations du profil.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 44 Rte Des Freinets, Châtel (74390) | PD | A2410 | 507 m² | 2021/08/05 |
3 autorisations en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Clos Derriere, Châtel (74390) | PD | B967 | — | 2015/05/30 |
| Chem De L Etringa, Châtel (74390) | PD | A3822 | — | 2015/05/30 |
| Clos Derriere, Châtel (74390) | PD | B431, B430 | — | 2015/05/30 |
1 à 4 sur 4 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
