COMMUNE DE BELLEVILLE SUR LOIRE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
11
Présentation détaillée de COMMUNE DE BELLEVILLE SUR LOIRE
COMMUNE DE BELLEVILLE SUR LOIRE est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 11 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Belleville-sur-Loire.
Profil et organisation
COMMUNE DE BELLEVILLE SUR LOIRE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 18240 à BELLEVILLE-SUR-LOIRE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE BELLEVILLE SUR LOIRE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE BELLEVILLE SUR LOIRE
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BELLEVILLE SUR LOIRE
COMMUNE DE BELLEVILLE SUR LOIRE compte 11 autorisations recensées sur la période 21/08/2014 - 25/03/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BELLEVILLE SUR LOIRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE BELLEVILLE SUR LOIRE
11 autorisations sur la période 21/08/2014 - 25/03/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Belleville-sur-Loire.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BELLEVILLE SUR LOIRE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 19 Rue Du Stade, Belleville-sur-Loire (18240) | PC Locaux | ZE300 | 29 589 m² | 232 m² | 2025/03/25 |
| 20 Wittelsheim, Belleville-sur-Loire (18240) | PC Locaux | ZE17, ZE149 | 13 863 m² | 534 m² | 2024/09/11 |
| 7 Rue Des Grands Champs, Belleville-sur-Loire (18240) | PC Locaux | ZE379 | — | 42 m² | 2024/06/10 |
| 0 Rue Wittelsheim, Belleville-sur-Loire (18240) | PC Locaux | AC248, AC265 | 11 550 m² | 85 m² | 2022/10/28 |
| Adresse Non Renseignée, Belleville-sur-Loire (18240) | DP Locaux | — | — | 7 m² | 2021/07/16 |
| 1 Rue Du Stade, Belleville-sur-Loire (18240) | PC Mixte | AC11, AC129 | 4 449 m² | 766 m² | 2019/07/16 |
| 0 Route De Beaulieu Les Pres Ronds, Belleville-sur-Loire (18240) | PC Locaux | AB151, AB152 | 11 361 m² | 52 m² | 2019/05/21 |
| Rte Des Coutures, Belleville-sur-Loire (18240) | PC Locaux | ZE484, ZE483 | 12 704 m² | 27 m² | 2017/01/11 |
| 16 Rte Des Coutures, Belleville-sur-Loire (18240) | PC Locaux | ZE483 | 12 521 m² | 170 m² | 2016/10/07 |
| Rte De La Loire, Belleville-sur-Loire (18240) | PC Locaux | AI3, ZB95 | 7 677 m² | 154 m² | 2014/09/22 |
| Rue De Wittelsheim, Belleville-sur-Loire (18240) | DP Locaux | ZE151, ZE17 | 13 424 m² | 10 m² | 2014/08/21 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BELLEVILLE SUR LOIRE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE BELLEVILLE SUR LOIRE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE BELLEVILLE SUR LOIRE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.