2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
1
COMMUNE DE ARC EN BARROIS est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 5 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arc-en-Barrois.
COMMUNE DE ARC EN BARROIS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 52210 à Arc-en-Barrois.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE ARC EN BARROIS compte 8 autorisations recensées sur la période 25/09/2013 - 06/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE ARC EN BARROIS, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 28/04/2016 - 23/12/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Arc-en-Barrois. Ce type représente 63 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE ARC EN BARROIS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
3 autorisations affichées pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route D Aubepierre, Arc-en-Barrois (52210) | DP Locaux | AB39 | 926 m² | 13 m² | 2020/12/23 |
| 2A6 Rue Rue De L Instituteur Andre, Arc-en-Barrois (52210) | PC Locaux | AA35 | 153 m² | 108 m² | 2020/02/14 |
| 20 22 Rue Anatole Gabeur, Arc-en-Barrois (52210) | PC Locaux | AA21 | 937 m² | 74 m² | 2020/01/17 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Arc-en-Barrois (52210) | DP Locaux | — | — | 7 m² | 2019/12/18 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Arc-en-Barrois (52210) | PC Locaux | ZD55 | — | 48 m² | 2016/04/28 |
2 autorisations sur la période 02/06/2023 - 06/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Arc-en-Barrois. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 16 Bis Rue Anatole Gabeur, Arc-en-Barrois (52210) | PA | AA20 | — | 2024/09/06 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Etienne Jean Bouchu, Arc-en-Barrois (52210) | PA | ZO66 | — | 2023/06/02 |
1 autorisation sur la période 25/09/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Arc-en-Barrois. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Belle Croix, Arc-en-Barrois (52210) | PD | AA327 | — | 2013/09/25 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
