Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS CRUSEILLES
COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS CRUSEILLES est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 6 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Cruseilles.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS CRUSEILLES est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 74350 à Cruseilles.
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS CRUSEILLES
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS CRUSEILLES
COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS CRUSEILLES compte 11
autorisations recensées
sur la période 30/07/2013 - 09/07/2026,
dans 2
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS CRUSEILLES, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
11
Période couverte
30/07/2013 - 09/07/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
2 communes
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS CRUSEILLES
6 autorisations sur la période 30/07/2013 - 02/09/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Cruseilles. Ce type représente 55 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS CRUSEILLES dans le dataset PC de Sitadel.
Permis d'aménager de COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS CRUSEILLES
2 autorisations sur la période 29/09/2022 - 09/07/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Cruseilles. Ce type représente 18 % des autorisations du profil.
Permis de démolir de COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS CRUSEILLES
3 autorisations sur la période 06/06/2017 - 19/08/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Cruseilles. Ce type représente 27 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS CRUSEILLES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS CRUSEILLES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS CRUSEILLES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS CRUSEILLES ?
COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS CRUSEILLES est associé à 11 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS CRUSEILLES ?
Le profil de COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS CRUSEILLES recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS CRUSEILLES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS CRUSEILLES concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS CRUSEILLES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.