2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
7
Permis d'aménager
1
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PORTES DU HAUT-DOUBS est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2026 : 7 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Valdahon.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PORTES DU HAUT-DOUBS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 25800 à Valdahon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PORTES DU HAUT-DOUBS compte 8 autorisations recensées sur la période 15/04/2022 - 18/06/2026, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PORTES DU HAUT-DOUBS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 15/04/2022 - 18/06/2026, réparties dans 4 communes, principalement à Valdahon. Ce type représente 88 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PORTES DU HAUT-DOUBS dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Lavottes, Vercel-Villedieu-le-Camp (25530) | PC Mixte | AE152 | 1 790 m² | 200 m² | 2024/08/22 |
| Rue Edouard Branly, Valdahon (25800) | PC Locaux | AP302 | 4 903 m² | 87 m² | 2024/08/02 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 29/08/2025, répartie dans 1 commune, principalement aux Premiers Sapins. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Premiers Sapins, Les Premiers Sapins (25580) | PA | ZL297, ZO13 | 30 045 m² | 2025/08/29 |
5 communes - 1 département - 1 région
Valdahon
3 autorisations
Orchamps-Vennes
2 autorisations
Les Premiers Sapins
1 autorisation
Pierrefontaine-les-Varans
1 autorisation
Vercel-Villedieu-le-Camp
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
