Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES MONTS DE LACAUNE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES MONTS DE LACAUNE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Lacaune.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES MONTS DE LACAUNE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 81230 à Lacaune.
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES MONTS DE LACAUNE
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES MONTS DE LACAUNE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES MONTS DE LACAUNE compte 7
autorisations recensées
sur la période 13/03/2013 - 19/10/2018,
dans 3
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DES MONTS DE LACAUNE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
7
Période couverte
13/03/2013 - 19/10/2018
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
3 communes
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES MONTS DE LACAUNE
7 autorisations sur la période 13/03/2013 - 19/10/2018, réparties dans 3 communes, principalement à Lacaune.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DES MONTS DE LACAUNE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES DES MONTS DE LACAUNE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DES MONTS DE LACAUNE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DES MONTS DE LACAUNE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE DE COMMUNES DES MONTS DE LACAUNE ?
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES MONTS DE LACAUNE est associé à 7 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DES MONTS DE LACAUNE ?
Le profil de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES MONTS DE LACAUNE recense 7 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE DE COMMUNES DES MONTS DE LACAUNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE DE COMMUNES DES MONTS DE LACAUNE concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE DE COMMUNES DES MONTS DE LACAUNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.