COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTES VOSGES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTES VOSGES
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTES VOSGES est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2026 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Vagney.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTES VOSGES est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 88310 à CORNIMONT.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTES VOSGES
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Sigle
- CCHV
- Date de création
- 01/01/2022
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 100-199 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTES VOSGES
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTES VOSGES
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTES VOSGES compte 5 autorisations recensées sur la période 20/05/2022 - 18/05/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTES VOSGES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTES VOSGES
4 autorisations sur la période 22/11/2022 - 18/05/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Vagney. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTES VOSGES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Ruelle Du Réal Banal, Vagney (88120) | PC Locaux | AB705, AB39 | 7 446 m² | 780 m² | 2026/05/18 |
| 3 Ruelle Du Réal Banal, Vagney (88120) | PC Locaux | AB39, AB866 | 3 395 m² | 780 m² | 2026/03/09 |
| Chemin De La Flaconniere D, Cleurie (88120) | PC Locaux | A28, A51 | 145 400 m² | 48 m² | 2025/11/25 |
| 2 Ruelle Des Viaux, Vagney (88120) | PC Locaux | AD126 | 535 m² | 90 m² | 2022/11/22 |
Permis d'aménager de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTES VOSGES
1 autorisation sur la période 20/05/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Vagney. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Grands Pres Les Grands Pres, Vagney (88120) | PA | AN38, AN39 | 9 870 m² | 2022/05/20 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTES VOSGES
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTES VOSGES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTES VOSGES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.