2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
1
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTES VOSGES est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2026 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Vagney.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTES VOSGES est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 88310 à Cornimont.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTES VOSGES compte 5 autorisations recensées sur la période 20/05/2022 - 18/05/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTES VOSGES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 22/11/2022 - 18/05/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Vagney. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTES VOSGES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Ruelle Du Réal Banal, Vagney (88120) | PC Locaux | AB705, AB39 | 7 446 m² | 780 m² | 2026/05/18 |
| 3 Ruelle Du Réal Banal, Vagney (88120) | PC Locaux | AB866, AB867 | 3 395 m² | 780 m² | 2026/03/09 |
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin De La Flaconniere D, Cleurie (88120) | PC Locaux | A28, A51 | 145 400 m² | 48 m² | 2025/11/25 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Ruelle Des Viaux, Vagney (88120) | PC Locaux | AD126 | 535 m² | 90 m² | 2022/11/22 |
1 autorisation sur la période 20/05/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Vagney. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Grands Pres Les Grands Pres, Vagney (88120) | PA | AN38, AN39 | 9 870 m² | 2022/05/20 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
