COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LEVEZOU-PARELOUP - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Cessée
241200765 Communauté de communes PME Créée le 15/12/2000

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Total autorisations

8

Permis de construire et DP

6

Permis d'aménager

2

Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LEVEZOU-PARELOUP

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LEVEZOU-PARELOUP est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 6 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Salles-Curan.

Profil et organisation

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LEVEZOU-PARELOUP est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 12410 à SALLES-CURAN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LEVEZOU-PARELOUP
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
15/12/2000
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LEVEZOU-PARELOUP

Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LEVEZOU-PARELOUP

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LEVEZOU-PARELOUP compte 8 autorisations recensées sur la période 13/07/2015 - 27/11/2023, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LEVEZOU-PARELOUP, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

8

Période couverte

13/07/2015 - 27/11/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

6 communes

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LEVEZOU-PARELOUP

6 autorisations sur la période 13/07/2015 - 27/11/2023, réparties dans 4 communes, principalement à Salles-Curan. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LEVEZOU-PARELOUP dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
7 Route Du Stade Pre Bibal, Salles-Curan (12410) PC Locaux AO775, AO203 1 672 m² 2023/11/27
Marragou, Salles-Curan (12410) PC Locaux AO190, AO192 29 m² 2021/09/06
La Combe De Labrigue, Salles-Curan (12410) PC Locaux BC59 13 856 m² 18 m² 2018/10/23
Le Bourg, Arvieu (12120) PC Locaux AB135, AB134 2 667 m² 23 m² 2018/02/28
Lac De Gourbe, Canet-de-Salars (12290) PC Locaux E215 106 930 m² 37 m² 2016/06/14
Le Pradal, Vézins-de-Lévézou (12780) PC Locaux AT376 25 152 m² 65 m² 2015/07/13

Permis d'aménager de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LEVEZOU-PARELOUP

2 autorisations sur la période 28/11/2019 - 30/09/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Léons. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Le Causse De Bourrival, Saint-Léons (12780) PA AE397, AE877 42 320 m² 2023/09/30
Champ Grand Le Bruel, Villefranche-de-Panat (12430) PA D504, AD148 31 760 m² 2019/11/28

Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LEVEZOU-PARELOUP

Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LEVEZOU-PARELOUP

Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LEVEZOU-PARELOUP

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LEVEZOU-PARELOUP

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LEVEZOU-PARELOUP ?
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LEVEZOU-PARELOUP est associé à 8 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LEVEZOU-PARELOUP ?
Le profil de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LEVEZOU-PARELOUP recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LEVEZOU-PARELOUP apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LEVEZOU-PARELOUP concernent 6 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LEVEZOU-PARELOUP signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides