2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
1
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VOGE VERS LES RIVES DE LA MOSELLE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 5 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Xertigny.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VOGE VERS LES RIVES DE LA MOSELLE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 88380 à Arches.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VOGE VERS LES RIVES DE LA MOSELLE compte 6 autorisations recensées sur la période 10/02/2013 - 03/09/2014, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VOGE VERS LES RIVES DE LA MOSELLE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 10/02/2013 - 03/09/2014, réparties dans 4 communes, principalement à Xertigny. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VOGE VERS LES RIVES DE LA MOSELLE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Mosellle Baudouotte, Pouxeux (88550) | PC Locaux | AI122, AI83 | 5 865 m² | 20 m² | 2014/09/03 |
| Adresse Non Renseignée, Arches (88380) | PC Locaux | AB148, AB146 | 11 904 m² | 78 m² | 2014/08/01 |
3 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte De La Trefilerie, Xertigny (88220) | PC Locaux | F847, BT425 | 12 773 m² | 744 m² | 2013/12/18 |
| Rte De La Trefilerie, Hadol (88220) | PC Locaux | BT425, F847 | 12 773 m² | 745 m² | 2013/12/18 |
| Rue Marius Becker Za Xertipole Les Buissons, Xertigny (88220) | PC Locaux | BV439, BV443 | 1 285 m² | 294 m² | 2013/02/10 |
1 à 5 sur 5 autorisations
1 autorisation sur la période 31/05/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Xertigny. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Vallee De L Aitre Plan D Eau De, Xertigny (88220) | PA | CK491, AB638 | 7 590 m² | 2013/05/31 |
4 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
