2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
3
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ARC MOSELLAN est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 3 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Kœnigsmacker.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ARC MOSELLAN est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 57920 à Buding.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ARC MOSELLAN compte 6 autorisations recensées sur la période 13/03/2014 - 27/10/2022, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ARC MOSELLAN, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 15/04/2020 - 08/09/2022, réparties dans 3 communes, principalement à Buding. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ARC MOSELLAN dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Moulin, Buding (57920) | PC Locaux | 0252 | 5 717 m² | 457 m² | 2022/09/08 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Kœnigsmacker (57970) | PC Locaux | — | — | 559 m² | 2021/11/04 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De L'ecole Parcelle Cadastree 02 0431, Guénange (57310) | PC Locaux | 02431 | — | 698 m² | 2020/04/15 |
3 autorisations sur la période 13/03/2014 - 27/10/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Kœnigsmacker. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De Malling Metrich, Kœnigsmacker (57970) | PA | 56572, 56596 | 11 640 m² | 2022/10/27 |
2 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Kœnigsmacker (57970) | PA | 56518, 56514 | — | 2014/03/13 |
| Rue De Malling Rd 62, Kœnigsmacker (57970) | PA | 56104, 56105 | 94 500 m² | 2014/03/13 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
