COMMUNAUTE DE COMMUNES DE FAULQUEMONT - Permis de construire et DP

Active
245700133 Communauté de communes PME Créée le 17/06/1970

Infos clés

Siège

Moselle (57)

Permis de construire et DP

8

Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE FAULQUEMONT

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE FAULQUEMONT est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 8 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Faulquemont.

Profil et organisation

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE FAULQUEMONT est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 57380 à FAULQUEMONT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE FAULQUEMONT
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
17/06/1970
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE FAULQUEMONT

Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE FAULQUEMONT

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE FAULQUEMONT compte 8 autorisations recensées sur la période 03/04/2014 - 19/06/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DE FAULQUEMONT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

8

Période couverte

03/04/2014 - 19/06/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE FAULQUEMONT

8 autorisations sur la période 03/04/2014 - 19/06/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Faulquemont.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE FAULQUEMONT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Avenue Jean Monnet, Faulquemont (57380) PC Locaux 15123, 15125 37 394 m² 719 m² 2025/06/19
5 Avenue Jean Monnet, Faulquemont (57380) PC Locaux 15157 10 603 m² 272 m² 2024/09/18
5 Avenue Jean Monnet, Faulquemont (57380) PC Locaux 15157 10 596 m² 16 m² 2024/09/17
Adresse Non Renseignée, Faulquemont (57380) PC Mixte 05196 1 608 m² 2021/05/17
1 All Rene Cassin, Faulquemont (57380) PC Locaux 15196 31 720 m² 154 m² 2019/11/21
Herrenwiese, Longeville-lès-Saint-Avold (57740) PC Locaux 0242, 02603 4 526 m² 632 m² 2018/02/07
Avenue Jean Monnet, Pontpierre (57380) PC Locaux 1518, 1521 796 175 m² 829 m² 2016/02/25
1 Allee Rene Cassin, Faulquemont (57380) PC Locaux 12124, 15196 34 714 m² 406 m² 2014/04/03

Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE FAULQUEMONT

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE FAULQUEMONT

Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DE FAULQUEMONT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DE FAULQUEMONT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE FAULQUEMONT ?
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE FAULQUEMONT est associé à 8 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE FAULQUEMONT ?
Le profil de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE FAULQUEMONT recense 8 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE DE COMMUNES DE FAULQUEMONT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE FAULQUEMONT concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE FAULQUEMONT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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