2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
8
Permis d'aménager
1
COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR D'ASTARAC EN GASCOGNE est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 8 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Mirande.
COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR D'ASTARAC EN GASCOGNE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 32300 à Mirande.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR D'ASTARAC EN GASCOGNE compte 9 autorisations recensées sur la période 30/05/2013 - 01/10/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR D'ASTARAC EN GASCOGNE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 30/05/2013 - 01/10/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Mirande. Ce type représente 89 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR D'ASTARAC EN GASCOGNE dans le dataset PC de Sitadel.
3 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Elie Duffort, Mirande (32300) | PC Locaux | AH315 | 10 025 m² | 367 m² | 2013/06/17 |
| Rue Elie Duffort, Mirande (32300) | PC Locaux | AD782, AD783 | 1 100 m² | 260 m² | 2013/06/17 |
| Rd 943 A La Vierge, Montesquiou (32320) | PC Locaux | AB244, AB246 | 1 502 m² | 312 m² | 2013/05/30 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 autorisation sur la période 02/05/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Mirande. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Av Avenue D Artagnan, Mirande (32300) | PA | AR43 | 9 439 m² | 2022/05/02 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
