Présentation détaillée de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VANNES AGGLO
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VANNES AGGLO est associé à 17 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 13 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager. Les dossiers concernent 12 communes, principalement Saint-Avé.
Profil et organisation
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VANNES AGGLO est enregistré sous la forme juridique Communauté d'agglomération, avec un siège déclaré 56000 à Vannes.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Cessée
Dénomination
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VANNES AGGLO
SIREN
Forme juridique
Communauté d'agglomération
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
15/01/1992
Siège social
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Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VANNES AGGLO
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VANNES AGGLO
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VANNES AGGLO compte 17
autorisations recensées
sur la période 02/01/2013 - 26/02/2026,
dans 12
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VANNES AGGLO, permis de construire et DP et permis d'aménager.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
17
Période couverte
02/01/2013 - 26/02/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
12 communes
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VANNES AGGLO
13 autorisations sur la période 02/01/2013 - 26/02/2026, réparties dans 10 communes, principalement à Saint-Avé. Ce type représente 76 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VANNES AGGLO dans le dataset PC de Sitadel.
Permis d'aménager de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VANNES AGGLO
4 autorisations sur la période 13/08/2013 - 21/06/2017, réparties dans 4 communes, principalement à Baden. Ce type représente 24 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VANNES AGGLO
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VANNES AGGLO
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VANNES AGGLO
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VANNES AGGLO ?
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VANNES AGGLO est associé à 17 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VANNES AGGLO ?
Le profil de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VANNES AGGLO recense 13 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VANNES AGGLO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VANNES AGGLO concernent 12 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VANNES AGGLO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.