Présentation détaillée de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION PAU PYRENEES
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION PAU PYRENEES est associé à 15 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 11 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Pau.
Profil et organisation
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION PAU PYRENEES est enregistré sous la forme juridique Communauté d'agglomération, avec un siège déclaré 64000 à Pau.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Cessée
Dénomination
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION PAU PYRENEES
SIREN
Forme juridique
Communauté d'agglomération
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
02/03/1999
Siège social
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Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION PAU PYRENEES
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION PAU PYRENEES
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION PAU PYRENEES compte 15
autorisations recensées
sur la période 23/07/2015 - 10/02/2026,
dans 5
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE D AGGLOMERATION PAU PYRENEES, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
15
Période couverte
23/07/2015 - 10/02/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
5 communes
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION PAU PYRENEES
11 autorisations sur la période 23/07/2015 - 10/02/2026, réparties dans 4 communes, principalement à Pau. Ce type représente 73 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE D AGGLOMERATION PAU PYRENEES dans le dataset PC de Sitadel.
Permis d'aménager de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION PAU PYRENEES
3 autorisations sur la période 19/01/2018 - 12/10/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Lons. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE D AGGLOMERATION PAU PYRENEES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE D AGGLOMERATION PAU PYRENEES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNAUTE D AGGLOMERATION PAU PYRENEES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE D AGGLOMERATION PAU PYRENEES ?
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION PAU PYRENEES est associé à 15 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE D AGGLOMERATION PAU PYRENEES ?
Le profil de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION PAU PYRENEES recense 11 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE D AGGLOMERATION PAU PYRENEES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE D AGGLOMERATION PAU PYRENEES concernent 5 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE D AGGLOMERATION PAU PYRENEES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.