Présentation détaillée de COMMUNAUTE COMMUNES ENTRE SAONE ET GROSNE
COMMUNAUTE COMMUNES ENTRE SAONE ET GROSNE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 6 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Sennecey-le-Grand.
Profil et organisation
COMMUNAUTE COMMUNES ENTRE SAONE ET GROSNE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 71240 à Sennecey-le-Grand.
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNAUTE COMMUNES ENTRE SAONE ET GROSNE
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE COMMUNES ENTRE SAONE ET GROSNE
COMMUNAUTE COMMUNES ENTRE SAONE ET GROSNE compte 7
autorisations recensées
sur la période 06/08/2013 - 04/02/2026,
dans 2
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE COMMUNES ENTRE SAONE ET GROSNE, permis de construire et DP et permis d'aménager.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
7
Période couverte
06/08/2013 - 04/02/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
2 communes
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE COMMUNES ENTRE SAONE ET GROSNE
6 autorisations sur la période 06/08/2013 - 04/02/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Sennecey-le-Grand. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE COMMUNES ENTRE SAONE ET GROSNE dans le dataset PC de Sitadel.
Permis d'aménager de COMMUNAUTE COMMUNES ENTRE SAONE ET GROSNE
1 autorisation sur la période 10/11/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Sennecey-le-Grand. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE COMMUNES ENTRE SAONE ET GROSNE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE COMMUNES ENTRE SAONE ET GROSNE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNAUTE COMMUNES ENTRE SAONE ET GROSNE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE COMMUNES ENTRE SAONE ET GROSNE ?
COMMUNAUTE COMMUNES ENTRE SAONE ET GROSNE est associé à 7 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE COMMUNES ENTRE SAONE ET GROSNE ?
Le profil de COMMUNAUTE COMMUNES ENTRE SAONE ET GROSNE recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE COMMUNES ENTRE SAONE ET GROSNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE COMMUNES ENTRE SAONE ET GROSNE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE COMMUNES ENTRE SAONE ET GROSNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.