COMMUNAUTE COM RHONE HELVIE - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de COMMUNAUTE COM RHONE HELVIE
COMMUNAUTE COM RHONE HELVIE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Alba-la-Romaine.
Profil et organisation
COMMUNAUTE COM RHONE HELVIE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 07400 au Teil.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE COM RHONE HELVIE
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/06/2000
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE COM RHONE HELVIE
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE COM RHONE HELVIE
COMMUNAUTE COM RHONE HELVIE compte 3 autorisations recensées sur la période 28/08/2013 - 14/10/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE COM RHONE HELVIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE COM RHONE HELVIE
3 autorisations sur la période 28/08/2013 - 14/10/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Alba-la-Romaine.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE COM RHONE HELVIE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Barrieres, Alba-la-Romaine (07400) | DP Locaux | C1422 | — | 20 m² | 2016/10/14 |
| Quartier Croix Rouge, Le Teil (07400) | PC Locaux | BE849, BE850 | 7 809 m² | 469 m² | 2014/11/13 |
| Les Barrieres, Alba-la-Romaine (07400) | PC Locaux | C1422 | 3 660 m² | 48 m² | 2013/08/28 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE COM RHONE HELVIE
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE COM RHONE HELVIE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE COM RHONE HELVIE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.