2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de construire et DP
1
COMMISSION DE PROTECTION DES EAUX DU PATRIMOINE DE L'ENVIRONNEMENT DU SOUS SOL ET DES CHIROPTERES DE FRANCHE-COMTE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Besançon.
COMMISSION DE PROTECTION DES EAUX DU PATRIMOINE DE L'ENVIRONNEMENT DU SOUS SOL ET DES CHIROPTERES DE FRANCHE-COMTE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 25000 à Besançon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMISSION DE PROTECTION DES EAUX DU PATRIMOINE DE L'ENVIRONNEMENT DU SOUS SOL ET DES CHIROPTERES DE FRANCHE-COMTE compte 1 autorisation recensée sur la période 05/10/2020 - 05/10/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMISSION DE PROTECTION DES EAUX DU PATRIMOINE DE L'ENVIRONNEMENT DU SOUS SOL ET DES CHIROPTERES DE FRANCHE-COMTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 05/10/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Besançon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMISSION DE PROTECTION DES EAUX DU PATRIMOINE DE L'ENVIRONNEMENT DU SOUS SOL ET DES CHIROPTERES DE FRANCHE-COMTE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 26 Avenue Carnot, Besançon (25000) | DP Locaux | CV155 | 942 m² | 69 m² | 2020/10/05 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
