2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
CH DE PONT DE VAUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pont-de-Vaux.
CH DE PONT DE VAUX est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 01190 à Pont-de-Vaux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CH DE PONT DE VAUX compte 2 autorisations recensées sur la période 11/03/2013 - 09/10/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CH DE PONT DE VAUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 11/03/2013 - 09/10/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Pont-de-Vaux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CH DE PONT DE VAUX dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem Des Nivres, Pont-de-Vaux (01190) | DP Locaux | AE170, AE169 | 35 469 m² | 18 m² | 2015/10/09 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem Des Nivres, Pont-de-Vaux (01190) | PC Locaux | AE170, AE169 | 35 469 m² | 417 m² | 2013/03/11 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
