CH DE PONT DE VAUX - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Établissements publics et État
Activité - Code NAF
NAF 86.10Z Activités hospitalières
Siège
Ain (01)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de CH DE PONT DE VAUX
CH DE PONT DE VAUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pont-de-Vaux.
Profil et organisation
CH DE PONT DE VAUX est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré à 01190 PONT-DE-VAUX.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CH DE PONT DE VAUX
- SIREN
- Forme juridique
- Établissement d'hospitalisation
- Activité principale
- NAF 86.10Z - Activités hospitalières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 100-199 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de CH DE PONT DE VAUX
Activité d’urbanisme de CH DE PONT DE VAUX
CH DE PONT DE VAUX compte 2 autorisations recensées sur la période 11/03/2013 - 09/10/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CH DE PONT DE VAUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CH DE PONT DE VAUX
2 autorisations sur la période 11/03/2013 - 09/10/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Pont-de-Vaux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CH DE PONT DE VAUX dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem Des Nivres, Pont-de-Vaux (01190) | DP Locaux | AE170, AE169 | 35 469 m² | 18 m² | 2015/10/09 |
| Chem Des Nivres, Pont-de-Vaux (01190) | PC Locaux | AE170, AE169 | 35 469 m² | 417 m² | 2013/03/11 |
Répartition géographique des autorisations de CH DE PONT DE VAUX
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CH DE PONT DE VAUX
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CH DE PONT DE VAUX
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.