CC VALLEES DE L'ORNE ET DE L'ODON - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
7
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de CC VALLEES DE L'ORNE ET DE L'ODON
CC VALLEES DE L'ORNE ET DE L'ODON est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2026 : 7 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Évrecy.
Profil et organisation
CC VALLEES DE L'ORNE ET DE L'ODON est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 14210 à EVRECY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC VALLEES DE L'ORNE ET DE L'ODON
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2017
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC VALLEES DE L'ORNE ET DE L'ODON
Activité d’urbanisme de CC VALLEES DE L'ORNE ET DE L'ODON
CC VALLEES DE L'ORNE ET DE L'ODON compte 8 autorisations recensées sur la période 27/06/2018 - 13/01/2026, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC VALLEES DE L'ORNE ET DE L'ODON, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC VALLEES DE L'ORNE ET DE L'ODON
7 autorisations sur la période 27/06/2018 - 13/01/2026, réparties dans 5 communes, principalement à Évrecy. Ce type représente 88 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC VALLEES DE L'ORNE ET DE L'ODON dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De Biganos, Saint-Martin-de-May (14320) | PC Locaux | AD1 | 10 547 m² | 2 026 m² | 2026/01/13 |
| Za La Croix Boucher, Évrecy (14210) | PC Locaux | ZA711, ZA712 | 6 096 m² | 967 m² | 2022/05/13 |
| 2 Rue D Yverdon, Évrecy (14210) | PC Locaux | AB455 | 1 898 m² | 88 m² | 2021/06/24 |
| 2 Rue D Yverdon, Évrecy (14210) | DP Locaux | AB455 | 1 898 m² | 50 m² | 2019/08/07 |
| Val De, Maizet (14210) | PC Locaux | ZD20 | 1 513 m² | 204 m² | 2018/07/31 |
| Allee Du Stade Jules Quesn, Fontaine-Étoupefour (14790) | PC Locaux | AA177 | 18 881 m² | 52 m² | 2018/07/27 |
| Rd41 Clinchamps Sur Orne, Laize-Clinchamps (14320) | PC Locaux | ZA63, ZA64 | 2 137 m² | 394 m² | 2018/06/27 |
Permis d'aménager de CC VALLEES DE L'ORNE ET DE L'ODON
1 autorisation sur la période 22/05/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Évrecy. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Pillardiere, Évrecy (14210) | PA | ZA498, ZA726 | 54 051 m² | 2023/05/22 |
Répartition géographique des autorisations de CC VALLEES DE L'ORNE ET DE L'ODON
5 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Évrecy
4 autorisations
Fontaine-Étoupefour
1 autorisation
Laize-Clinchamps
1 autorisation
Maizet
1 autorisation
Saint-Martin-de-May
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC VALLEES DE L'ORNE ET DE L'ODON
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC VALLEES DE L'ORNE ET DE L'ODON
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.