2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Total autorisations
15
Permis de construire et DP
10
Permis d'aménager
5
CC VALLEE DE L'UBAYE - SERRE-PONCON est associé à 15 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 10 permis de construire et DP, 5 permis d'aménager. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Enchastrayes.
CC VALLEE DE L'UBAYE - SERRE-PONCON est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 04400 à Barcelonnette.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC VALLEE DE L'UBAYE - SERRE-PONCON compte 15 autorisations recensées sur la période 18/05/2017 - 15/12/2025, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC VALLEE DE L'UBAYE - SERRE-PONCON, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
10 autorisations sur la période 18/05/2017 - 15/12/2025, réparties dans 7 communes, principalement à Barcelonnette. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC VALLEE DE L'UBAYE - SERRE-PONCON dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Graves Du Riou Bourdou, Saint-Pons (04400) | DP Locaux | 0B1140, 0B1245 | 9 297 m² | 20 m² | 2022/05/19 |
1 à 1 sur 1 autorisations
5 autorisations sur la période 30/09/2021 - 11/12/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Enchastrayes. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Telesiege Du Sauze, Enchastrayes (04400) | PA | CFTABL | — | 2025/12/11 |
| Adresse Non Renseignée, Enchastrayes (04400) | PA | E83, E499 | — | 2025/07/08 |
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Front De Heige Du Super Sa, Enchastrayes (04400) | PA | 0E545, 0E523 | — | 2024/12/20 |
2 autorisations affichées pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Torrent Du Riou Bourdoux, Saint-Pons (04400) | PA | 0B1330, 0B479 | — | 2021/10/08 |
| Vallon Du Laverq Chastel Et Sarce, Méolans-Revel (04340) | PA | 0W16, 0W77 | — | 2021/09/30 |
7 communes - 1 département - 1 région
Enchastrayes
5 autorisations
Saint-Pons
3 autorisations
Barcelonnette
2 autorisations
Méolans-Revel
2 autorisations
Faucon-de-Barcelonnette
1 autorisation
Ubaye-Serre-Ponçon
1 autorisation
Val d'Oronaye
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
