2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
4
CC VAISON VENTOUX est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2024 : 4 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Sablet.
CC VAISON VENTOUX est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 84110 à Vaison-la-Romaine.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC VAISON VENTOUX compte 8 autorisations recensées sur la période 22/02/2018 - 26/11/2024, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC VAISON VENTOUX, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 22/02/2018 - 26/11/2024, réparties dans 3 communes, principalement à Sablet. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC VAISON VENTOUX dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Stade, Sablet (84110) | PC Locaux | AM582 | 6 722 m² | 150 m² | 2018/02/22 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 autorisations sur la période 01/04/2019 - 21/06/2023, réparties dans 4 communes, principalement à Mollans-sur-Ouvèze. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Grange Neuve, Mollans-sur-Ouvèze (26170) | PA | 0D1482, 0D1479 | 9 483 m² | 2023/06/21 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route Departementale 977 Z La Pierre Tombee, Sablet (84110) | PA | AE161, AE177 | 97 695 m² | 2022/08/18 |
2 autorisations affichées pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route Departementale 938 Route De Nyons - Za Le Flez, Saint-Romain-en-Viennois (84110) | PA | 0D1134 | 29 847 m² | 2019/09/10 |
| Les Ecluses, Vaison-la-Romaine (84110) | PA | AT398 | 16 062 m² | 2019/04/01 |
5 communes - 2 départements - 2 régions
Sablet
3 autorisations
Vaison-la-Romaine
2 autorisations
Mollans-sur-Ouvèze
1 autorisation
Rasteau
1 autorisation
Saint-Romain-en-Viennois
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
