CC VAISON VENTOUX - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
4
Présentation détaillée de CC VAISON VENTOUX
CC VAISON VENTOUX est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2024 : 4 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Sablet.
Profil et organisation
CC VAISON VENTOUX est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 84110 à VAISON-LA-ROMAINE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC VAISON VENTOUX
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Sigle
- COPAVO
- Date de création
- 01/01/2003
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 100-199 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC VAISON VENTOUX
Activité d’urbanisme de CC VAISON VENTOUX
CC VAISON VENTOUX compte 8 autorisations recensées sur la période 22/02/2018 - 26/11/2024, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC VAISON VENTOUX, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC VAISON VENTOUX
4 autorisations sur la période 22/02/2018 - 26/11/2024, réparties dans 3 communes, principalement à Sablet. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC VAISON VENTOUX dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route Departementale 977, Sablet (84110) | DP Locaux | AO705, AO677 | 28 628 m² | 19 m² | 2024/11/26 |
| 145 Rue Piere De Coubertin, Vaison-la-Romaine (84110) | PC Locaux | AH1558 | — | 1 519 m² | 2024/03/19 |
| 103 Traverse Du Stade, Rasteau (84110) | PC Locaux | 0E1127 | 800 m² | 186 m² | 2023/07/20 |
| Rue Du Stade, Sablet (84110) | PC Locaux | AM582 | 6 722 m² | 150 m² | 2018/02/22 |
Permis d'aménager de CC VAISON VENTOUX
4 autorisations sur la période 01/04/2019 - 21/06/2023, réparties dans 4 communes, principalement à Mollans-sur-Ouvèze. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Grange Neuve, Mollans-sur-Ouvèze (26170) | PA | 0D1482, 0D1479 | 9 483 m² | 2023/06/21 |
| Route Departementale 977 Z La Pierre Tombee, Sablet (84110) | PA | AE161, AE177 | 97 695 m² | 2022/08/18 |
| Route Departementale 938 Route De Nyons - Za Le Flez, Saint-Romain-en-Viennois (84110) | PA | 0D1134 | 29 847 m² | 2019/09/10 |
| Les Ecluses, Vaison-la-Romaine (84110) | PA | AT398 | 16 062 m² | 2019/04/01 |
Répartition géographique des autorisations de CC VAISON VENTOUX
5 communes - 2 départements - 2 régions
Communes les plus représentées
Sablet
3 autorisations
Vaison-la-Romaine
2 autorisations
Mollans-sur-Ouvèze
1 autorisation
Rasteau
1 autorisation
Saint-Romain-en-Viennois
1 autorisation
Départements les plus représentés
Régions les plus représentées
Demandeurs comparables à CC VAISON VENTOUX
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC VAISON VENTOUX
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.