CC TERRE VALSERHONE (CCTV) - Permis de construire et DP

Active
240100891 Communauté de communes PME Créée le 20/12/2002

Infos clés

Siège

Ain (01)

Permis de construire et DP

5

Présentation détaillée de CC TERRE VALSERHONE (CCTV)

CC TERRE VALSERHONE (CCTV) est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Valserhône.

Profil et organisation

CC TERRE VALSERHONE (CCTV) est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 01200 à VALSERHONE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CC TERRE VALSERHONE (CCTV)
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
20/12/2002
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de CC TERRE VALSERHONE (CCTV)

Activité d’urbanisme de CC TERRE VALSERHONE (CCTV)

CC TERRE VALSERHONE (CCTV) compte 5 autorisations recensées sur la période 14/01/2015 - 15/10/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CC TERRE VALSERHONE (CCTV), permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

14/01/2015 - 15/10/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de CC TERRE VALSERHONE (CCTV)

5 autorisations sur la période 14/01/2015 - 15/10/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Valserhône.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC TERRE VALSERHONE (CCTV) dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
71 Rue De La R Publique, Valserhône (01200) DP Locaux AL914 828 m² 19 m² 2025/10/15
Lieu-Dit 'Sur La Croix', Plagne (01130) PC Locaux 0B55, 0B54 582 986 m² 1 100 m² 2018/09/20
1792 Route De La Plaine, Valserhône (01200) PC Locaux AI294 240 m² 2018/06/01
195 Rue Santos Dumont, Valserhône (01200) PC Locaux AI149, AI146 9 170 m² 336 m² 2018/04/06
Rd 72A Les Illettes, Injoux-Génissiat (01200) PC Locaux C2796, C2794 4 579 m² 18 m² 2015/01/14

Répartition géographique des autorisations de CC TERRE VALSERHONE (CCTV)

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à CC TERRE VALSERHONE (CCTV)

Sources des informations sur CC TERRE VALSERHONE (CCTV)

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CC TERRE VALSERHONE (CCTV)

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC TERRE VALSERHONE (CCTV) ?
CC TERRE VALSERHONE (CCTV) est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC TERRE VALSERHONE (CCTV) ?
Le profil de CC TERRE VALSERHONE (CCTV) recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC TERRE VALSERHONE (CCTV) apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC TERRE VALSERHONE (CCTV) concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC TERRE VALSERHONE (CCTV) signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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