2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
2
CC TERRE D'EAU est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 4 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Auzainvilliers.
CC TERRE D'EAU est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 88140 à Bulgnéville.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC TERRE D'EAU compte 6 autorisations recensées sur la période 05/10/2017 - 16/01/2026, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC TERRE D'EAU, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 05/10/2017 - 02/12/2024, réparties dans 3 communes, principalement à Auzainvilliers. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC TERRE D'EAU dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route Departementale 14, Auzainvilliers (88140) | PC Locaux | OC558P | — | 1 041 m² | 2018/08/18 |
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Fosse Belier, Vittel (88800) | PC Locaux | AW308 | 33 122 m² | 3 204 m² | 2017/10/05 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 autorisations sur la période 03/12/2025 - 16/01/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Contrexéville. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Place De La Gare - Avenue, Vittel (88800) | PA | AI145, AI149 | 1 064 791 m² | 2026/01/16 |
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rn 429 - Rd 165 - Avenue D, Contrexéville (88140) | PA | AT14, AT26 | 126 999 m² | 2025/12/03 |
4 communes - 1 département - 1 région
Auzainvilliers
2 autorisations
Vittel
2 autorisations
Contrexéville
1 autorisation
Remoncourt
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
