CC SAINT-MARCELLIN VERCORS ISERE COMMUNAUTE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
200070431 Communauté de communes ETI Créée le 01/01/2017

Infos clés

Siège

Isère (38)

Total autorisations

16

Permis de construire et DP

11

Permis d'aménager

5

Présentation détaillée de CC SAINT-MARCELLIN VERCORS ISERE COMMUNAUTE

CC SAINT-MARCELLIN VERCORS ISERE COMMUNAUTE est associé à 16 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2026 : 11 permis de construire et DP, 5 permis d'aménager. Les dossiers concernent 11 communes, principalement Vinay.

Profil et organisation

CC SAINT-MARCELLIN VERCORS ISERE COMMUNAUTE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 38160 à SAINT-MARCELLIN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CC SAINT-MARCELLIN VERCORS ISERE COMMUNAUTE
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2017
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
250-499 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC SAINT-MARCELLIN VERCORS ISERE COMMUNAUTE

Activité d’urbanisme de CC SAINT-MARCELLIN VERCORS ISERE COMMUNAUTE

CC SAINT-MARCELLIN VERCORS ISERE COMMUNAUTE compte 16 autorisations recensées sur la période 16/09/2020 - 09/07/2026, dans 11 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CC SAINT-MARCELLIN VERCORS ISERE COMMUNAUTE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

16

Période couverte

16/09/2020 - 09/07/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

11 communes

Permis de construire et DP de CC SAINT-MARCELLIN VERCORS ISERE COMMUNAUTE

11 autorisations sur la période 20/11/2020 - 09/07/2026, réparties dans 8 communes, principalement à Vinay. Ce type représente 69 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC SAINT-MARCELLIN VERCORS ISERE COMMUNAUTE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
100 Rue Paul Guery, Vinay (38470) PC Locaux AL121 4 300 m² 76 m² 2026/07/09
Route De Chaumont, Vinay (38470) PC Locaux 0A1981, 0A377 1 172 m² 54 m² 2026/05/06
Route De La Rivière, Chasselay (38470) DP Locaux 0B177 1 678 m² 13 m² 2026/03/03
La Jayere, Saint Antoine l'Abbaye (38160) PC Locaux 0D192, 0D193 14 615 m² 15 m² 2025/04/16
0015 Rue Du 19 Mars 1962, Pont-en-Royans (38680) PC Locaux 0A783, 0A784 900 m² 100 m² 2025/03/07
Chemin De La Feta Aux Reneliers, Bessins (38160) PC Locaux 0A456 17 403 m² 40 m² 2025/03/04
Rue Du 8 Mai 1945, Vinay (38470) PC Locaux AK204 1 837 m² 170 m² 2024/09/05
Chemin Du Pignet Pignet, Chatte (38160) PC Locaux ZC133, ZC135 15 283 m² 43 m² 2024/04/18
Adresse Non Renseignée, Saint-Romans (38160) PC Locaux 7 m² 2022/09/08
La Franconniere Lieu-Dit Couvent Des Carmes, Beauvoir-en-Royans (38160) PC Locaux 0A170 80 m² 2021/05/26
1A 1B Ancienne Route De Presles, Beauvoir-en-Royans (38160) PC Locaux 0A526 13 602 m² 148 m² 2020/11/20

Permis d'aménager de CC SAINT-MARCELLIN VERCORS ISERE COMMUNAUTE

5 autorisations sur la période 16/09/2020 - 19/01/2026, réparties dans 5 communes, principalement à Beauvoir-en-Royans. Ce type représente 31 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Valensul Sud, Saint-Just-de-Claix (38680) PA ZI183, ZI162 58 371 m² 2026/01/19
Chemin Des Levees, Vinay (38470) PA 0E1680, 0E577 88 030 m² 2024/12/06
0159 Rue Porte De Champeverse, Beauvoir-en-Royans (38160) PA 0A567 2022/06/10
Promenade Des Truffieres Villa Laurent, La Sône (38840) PA A303 2021/06/04
Rue Rue Des Acacias La Maladiere, Saint-Sauveur (38160) PA 0B2365, 0B1187 19 575 m² 2020/09/16

Répartition géographique des autorisations de CC SAINT-MARCELLIN VERCORS ISERE COMMUNAUTE

Demandeurs comparables à CC SAINT-MARCELLIN VERCORS ISERE COMMUNAUTE

Sources des informations sur CC SAINT-MARCELLIN VERCORS ISERE COMMUNAUTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CC SAINT-MARCELLIN VERCORS ISERE COMMUNAUTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC SAINT-MARCELLIN VERCORS ISERE COMMUNAUTE ?
CC SAINT-MARCELLIN VERCORS ISERE COMMUNAUTE est associé à 16 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC SAINT-MARCELLIN VERCORS ISERE COMMUNAUTE ?
Le profil de CC SAINT-MARCELLIN VERCORS ISERE COMMUNAUTE recense 11 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC SAINT-MARCELLIN VERCORS ISERE COMMUNAUTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC SAINT-MARCELLIN VERCORS ISERE COMMUNAUTE concernent 11 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC SAINT-MARCELLIN VERCORS ISERE COMMUNAUTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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