CC RIVES DE MOSELLE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
200039949 Communauté de communes PME Créée le 01/01/2014

Infos clés

Siège

Moselle (57)

Total autorisations

10

Permis de construire et DP

8

Permis d'aménager

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de CC RIVES DE MOSELLE

CC RIVES DE MOSELLE est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 8 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 8 communes, principalement Hagondange.

Profil et organisation

CC RIVES DE MOSELLE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 57280 à Maizières-lès-Metz.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CC RIVES DE MOSELLE
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2014
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC RIVES DE MOSELLE

Activité d’urbanisme de CC RIVES DE MOSELLE

CC RIVES DE MOSELLE compte 10 autorisations recensées sur la période 15/09/2015 - 04/06/2026, dans 8 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CC RIVES DE MOSELLE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

10

Période couverte

15/09/2015 - 04/06/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

8 communes

Permis de construire et DP de CC RIVES DE MOSELLE

8 autorisations sur la période 15/09/2015 - 22/08/2025, réparties dans 6 communes, principalement à Hagondange. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC RIVES DE MOSELLE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 8 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2025

1 autorisation affichée pour 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De La Chataigne, Hauconcourt (57280) PC Locaux B2292, 82488 22 658 m² 611 m² 2025/08/22

Autorisations en 2023

1 autorisation affichée pour 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Croix De Bois, Maizières-lès-Metz (57280) PC Locaux D2154 49 938 m² 81 m² 2023/10/24

Autorisations en 2021

1 autorisation affichée pour 2021.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Boucle De La Sente, Mondelange (57300) PC Locaux 10657 4 533 m² 961 m² 2021/11/26

Autorisations en 2020

1 autorisation affichée pour 2020.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De Metz Port Du Canal, Talange (57525) PC Locaux 147 160 773 m² 788 m² 2020/03/26

Autorisations en 2019

1 autorisation affichée pour 2019.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin D'hauconcourt, Talange (57525) PC Locaux 0316, 0318 — 186 m² 2019/10/10

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Pablo Picasso Zac Des Begnennes, Ennery (57365) PC Locaux 07124 4 885 m² 530 m² 2015/09/15

Permis d'aménager de CC RIVES DE MOSELLE

1 autorisation sur la période 25/06/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Gandrange. Ce type représente 10 % des autorisations du profil.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2020

1 autorisation affichée pour 2020.

Liste des permis d'aménager en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Les Papevis, Gandrange (57175) PA 01528, 03253 131 903 m² 2020/06/25

Permis de démolir de CC RIVES DE MOSELLE

1 autorisation sur la période 04/06/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Argancy. Ce type représente 10 % des autorisations du profil.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2026

1 autorisation affichée pour 2026.

Liste des permis de démolir en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Corgiboeuf, Argancy (57640) PD 141 6 906 m² 2026/06/04

Répartition géographique des autorisations de CC RIVES DE MOSELLE

Demandeurs comparables à CC RIVES DE MOSELLE

Sources des informations sur CC RIVES DE MOSELLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CC RIVES DE MOSELLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC RIVES DE MOSELLE ?
CC RIVES DE MOSELLE est associé à 10 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC RIVES DE MOSELLE ?
Le profil de CC RIVES DE MOSELLE recense 8 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC RIVES DE MOSELLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC RIVES DE MOSELLE concernent 8 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC RIVES DE MOSELLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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