2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
8
Permis de démolir
1
CC MEUSE ROGNON est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 8 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Andelot-Blancheville.
CC MEUSE ROGNON est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 52150 à Illoud.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC MEUSE ROGNON compte 9 autorisations recensées sur la période 09/02/2018 - 11/04/2025, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC MEUSE ROGNON, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 09/02/2018 - 11/04/2025, réparties dans 6 communes, principalement à Andelot-Blancheville. Ce type représente 89 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC MEUSE ROGNON dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 12 Rue Du Caducee, Breuvannes-en-Bassigny (52240) | PC Locaux | ZE221 | 1 610 m² | 189 m² | 2019/03/04 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 14/06/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Rimaucourt. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 4 Rue Jules Ferry, Rimaucourt (52700) | PD | AC39, AC40 | 2 230 m² | 2022/06/14 |
6 communes - 1 département - 1 région
Andelot-Blancheville
2 autorisations
Illoud
2 autorisations
Rimaucourt
2 autorisations
Bourmont-entre-Meuse-et-Mouzon
1 autorisation
Breuvannes-en-Bassigny
1 autorisation
Harréville-les-Chanteurs
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
