CC HAUTE SARTHE ALPES MANCELLES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
200072700 Communauté de communes PME Créée le 01/01/2017

Infos clés

Siège

Sarthe (72)

Total autorisations

10

Permis de construire et DP

8

Permis d'aménager

2

Présentation détaillée de CC HAUTE SARTHE ALPES MANCELLES

CC HAUTE SARTHE ALPES MANCELLES est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 8 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Saint-Léonard-des-Bois.

Profil et organisation

CC HAUTE SARTHE ALPES MANCELLES est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 72130 à Fresnay-sur-Sarthe.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CC HAUTE SARTHE ALPES MANCELLES
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2017
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC HAUTE SARTHE ALPES MANCELLES

Activité d’urbanisme de CC HAUTE SARTHE ALPES MANCELLES

CC HAUTE SARTHE ALPES MANCELLES compte 10 autorisations recensées sur la période 18/08/2017 - 08/01/2026, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CC HAUTE SARTHE ALPES MANCELLES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

10

Période couverte

18/08/2017 - 08/01/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

6 communes

Permis de construire et DP de CC HAUTE SARTHE ALPES MANCELLES

8 autorisations sur la période 18/08/2017 - 08/01/2026, réparties dans 5 communes, principalement à Beaumont-sur-Sarthe. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC HAUTE SARTHE ALPES MANCELLES dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

8 autorisations

1 à 8 sur 8 autorisations

Permis d'aménager de CC HAUTE SARTHE ALPES MANCELLES

2 autorisations sur la période 09/01/2020 - 03/02/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Bourg-le-Roi. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.

Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis d'aménager en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Le Gasseau, Saint-Léonard-des-Bois (72130) PA ZK20 246 720 m² 2022/02/03

Autorisations en 2020

1 autorisation affichée pour 2020.

Liste des permis d'aménager en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue De La Tour, Bourg-le-Roi (72610) PA 0A382, 0A297 19 415 m² 2020/01/09

Répartition géographique des autorisations de CC HAUTE SARTHE ALPES MANCELLES

Demandeurs comparables à CC HAUTE SARTHE ALPES MANCELLES

Sources des informations sur CC HAUTE SARTHE ALPES MANCELLES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CC HAUTE SARTHE ALPES MANCELLES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC HAUTE SARTHE ALPES MANCELLES ?
CC HAUTE SARTHE ALPES MANCELLES est associé à 10 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC HAUTE SARTHE ALPES MANCELLES ?
Le profil de CC HAUTE SARTHE ALPES MANCELLES recense 8 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC HAUTE SARTHE ALPES MANCELLES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC HAUTE SARTHE ALPES MANCELLES concernent 6 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC HAUTE SARTHE ALPES MANCELLES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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