CC HAUTE SARTHE ALPES MANCELLES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
10
Permis de construire et DP
8
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de CC HAUTE SARTHE ALPES MANCELLES
CC HAUTE SARTHE ALPES MANCELLES est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 8 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Saint-Léonard-des-Bois.
Profil et organisation
CC HAUTE SARTHE ALPES MANCELLES est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 72130 à FRESNAY-SUR-SARTHE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC HAUTE SARTHE ALPES MANCELLES
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2017
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC HAUTE SARTHE ALPES MANCELLES
Activité d’urbanisme de CC HAUTE SARTHE ALPES MANCELLES
CC HAUTE SARTHE ALPES MANCELLES compte 10 autorisations recensées sur la période 18/08/2017 - 08/01/2026, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC HAUTE SARTHE ALPES MANCELLES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC HAUTE SARTHE ALPES MANCELLES
8 autorisations sur la période 18/08/2017 - 08/01/2026, réparties dans 5 communes, principalement à Beaumont-sur-Sarthe. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC HAUTE SARTHE ALPES MANCELLES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Impasse Du Val D'orthon, Maresché (72170) | PC Locaux | ZS178 | 7 045 m² | 3 065 m² | 2026/01/08 |
| Les Epinettes, Fresnay-sur-Sarthe (72130) | PC Mixte | AE306 | 8 012 m² | 2 116 m² | 2025/06/18 |
| Creve L Oeil, Assé-le-Boisne (72130) | PC Mixte | YD48, AE306 | 8 012 m² | 2 125 m² | 2025/06/14 |
| Lieu- Le Gasseau, Saint-Léonard-des-Bois (72130) | DP Locaux | ZK20 | 246 720 m² | 283 m² | 2021/03/16 |
| Rue Saint-Pierre Zac, Beaumont-sur-Sarthe (72170) | PC Locaux | AB330, AB329 | 5 779 m² | 35 m² | 2020/10/01 |
| Pitoisiere, Maresché (72170) | PC Locaux | ZS133 | 4 900 m² | 684 m² | 2018/03/21 |
| Place De La Liberation, Beaumont-sur-Sarthe (72170) | PC Locaux | AE540, AE541 | — | 166 m² | 2018/01/10 |
| Rue Des Alpes Le Bourg, Saint-Léonard-des-Bois (72130) | PC Locaux | ZL191, ZL35 | 1 825 m² | 18 m² | 2017/08/18 |
Permis d'aménager de CC HAUTE SARTHE ALPES MANCELLES
2 autorisations sur la période 09/01/2020 - 03/02/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Bourg-le-Roi. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Gasseau, Saint-Léonard-des-Bois (72130) | PA | ZK20 | 246 720 m² | 2022/02/03 |
| Rue De La Tour, Bourg-le-Roi (72610) | PA | 0A382, 0A297 | 19 415 m² | 2020/01/09 |
Répartition géographique des autorisations de CC HAUTE SARTHE ALPES MANCELLES
6 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Saint-Léonard-des-Bois
3 autorisations
Beaumont-sur-Sarthe
2 autorisations
Maresché
2 autorisations
Assé-le-Boisne
1 autorisation
Bourg-le-Roi
1 autorisation
Fresnay-sur-Sarthe
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC HAUTE SARTHE ALPES MANCELLES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC HAUTE SARTHE ALPES MANCELLES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.