CC HAUTE-CORREZE COMMUNAUTE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
200066744 Communauté de communes PME Créée le 01/01/2017

Infos clés

Siège

Corrèze (19)

Total autorisations

13

Permis de construire et DP

10

Permis d'aménager

3

Présentation détaillée de CC HAUTE-CORREZE COMMUNAUTE

CC HAUTE-CORREZE COMMUNAUTE est associé à 13 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 10 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 8 communes, principalement Ussel.

Profil et organisation

CC HAUTE-CORREZE COMMUNAUTE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 19200 à USSEL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CC HAUTE-CORREZE COMMUNAUTE
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2017
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC HAUTE-CORREZE COMMUNAUTE

Activité d’urbanisme de CC HAUTE-CORREZE COMMUNAUTE

CC HAUTE-CORREZE COMMUNAUTE compte 13 autorisations recensées sur la période 12/05/2017 - 02/07/2024, dans 8 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CC HAUTE-CORREZE COMMUNAUTE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

13

Période couverte

12/05/2017 - 02/07/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

8 communes

Permis de construire et DP de CC HAUTE-CORREZE COMMUNAUTE

10 autorisations sur la période 12/05/2017 - 02/07/2024, réparties dans 7 communes, principalement à Ussel. Ce type représente 77 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC HAUTE-CORREZE COMMUNAUTE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
6 Rue Georgy Gauthier, Ussel (19200) PC Locaux ZV100 9 252 m² 33 m² 2024/07/02
Les Plaines, Neuvic (19160) PC Locaux ZN2 10 010 m² 314 m² 2023/01/23
4 Rte Du Plan D Eau L Abeille, Eygurande (19340) PC Locaux E340, C152 97 315 m² 108 m² 2022/01/12
Rue Des Ecoles, Sornac (19290) PC Locaux AB239 4 055 m² 200 m² 2021/06/07
Rd 1089 L Abeille, Monestier-Merlines (19340) PC Logement C6 11 610 m² 144 m² 2020/07/22
L Empereur, Ussel (19200) PC Locaux ZS200 15 868 m² 324 m² 2020/03/24
Rue De Loches, Ussel (19200) DP Locaux AE249 3 109 m² 15 m² 2019/11/06
8 Av Carnot, Ussel (19200) DP Locaux AX607 411 m² 300 m² 2019/05/15
Le Puy Des Prades, Saint-Martial-le-Vieux (23100) PC Locaux D517 41 265 m² 269 m² 2017/11/07
Bruyeres De Genetas, Lamazière-Haute (19340) PC Locaux ZI12 36 180 m² 81 m² 2017/05/12

Permis d'aménager de CC HAUTE-CORREZE COMMUNAUTE

3 autorisations sur la période 26/07/2019 - 14/06/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Bort-les-Orgues. Ce type représente 23 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Avenue Gambetta Parking Sardain, Bort-les-Orgues (19110) PA AH614, AH448 20 490 m² 2024/06/14
Voie Ferree, Bort-les-Orgues (19110) PA AE427, AE432 63 619 m² 2023/12/22
L Empereur, Ussel (19200) PA ZS200, ZS208 21 737 m² 2019/07/26

Répartition géographique des autorisations de CC HAUTE-CORREZE COMMUNAUTE

Demandeurs comparables à CC HAUTE-CORREZE COMMUNAUTE

Sources des informations sur CC HAUTE-CORREZE COMMUNAUTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CC HAUTE-CORREZE COMMUNAUTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC HAUTE-CORREZE COMMUNAUTE ?
CC HAUTE-CORREZE COMMUNAUTE est associé à 13 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC HAUTE-CORREZE COMMUNAUTE ?
Le profil de CC HAUTE-CORREZE COMMUNAUTE recense 10 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC HAUTE-CORREZE COMMUNAUTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC HAUTE-CORREZE COMMUNAUTE concernent 8 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC HAUTE-CORREZE COMMUNAUTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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