2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
13
Permis de construire et DP
8
Permis d'aménager
4
Permis de démolir
1
CC HAUT VAL DE SEVRE est associé à 13 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 8 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 6 communes, principalement La Crèche.
CC HAUT VAL DE SEVRE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 79400 à Saint-Maixent-l'École.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC HAUT VAL DE SEVRE compte 13 autorisations recensées sur la période 08/09/2016 - 22/12/2025, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC HAUT VAL DE SEVRE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 08/09/2016 - 25/06/2025, réparties dans 5 communes, principalement à Cherveux. Ce type représente 62 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC HAUT VAL DE SEVRE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du General Leclerc, Saint-Maixent-l'École (79400) | PC Locaux | AD46 | 7 331 m² | 944 m² | 2017/06/20 |
| Route De Charnay, Nanteuil (79400) | DP Locaux | ZK362 | 9 189 m² | 17 m² | 2017/02/02 |
1 à 2 sur 2 autorisations
4 autorisations sur la période 19/07/2018 - 22/12/2025, réparties dans 3 communes, principalement à La Crèche. Ce type représente 31 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Fief De Baussais, François (79260) | PA | ZT14, ZT13 | 104 956 m² | 2025/12/22 |
| Rue De La Perouse Les Antes Baussais, La Crèche (79260) | PA | XT197, XT24 | 204 277 m² | 2025/12/22 |
2 autorisations affichées pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Baussais, La Crèche (79260) | PA | XT43, XT11 | 72 946 m² | 2018/10/12 |
| La Plaine Du Peux, Nanteuil (79400) | PA | ZL142, ZL372 | 11 104 m² | 2018/07/19 |
1 autorisation sur la période 14/02/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Maixent-l'École. Ce type représente 8 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du General Leclerc, Saint-Maixent-l'École (79400) | PD | AD46 | 430 m² | 2017/02/14 |
6 communes - 1 département - 1 région
La Crèche
3 autorisations
Nanteuil
3 autorisations
Saint-Maixent-l'École
3 autorisations
Cherveux
2 autorisations
Azay-le-Brûlé
1 autorisation
François
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
