CC DU PITHIVERAIS-GATINAIS - Permis de construire et DP

Active
200071850 Communauté de communes ETI Créée le 01/01/2017

Infos clés

Siège

Loiret (45)

Permis de construire et DP

5

Présentation détaillée de CC DU PITHIVERAIS-GATINAIS

CC DU PITHIVERAIS-GATINAIS est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2025 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Le Malesherbois.

Profil et organisation

CC DU PITHIVERAIS-GATINAIS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 45340 à BEAUNE-LA-ROLANDE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CC DU PITHIVERAIS-GATINAIS
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2017
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
250-499 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de CC DU PITHIVERAIS-GATINAIS

Activité d’urbanisme de CC DU PITHIVERAIS-GATINAIS

CC DU PITHIVERAIS-GATINAIS compte 5 autorisations recensées sur la période 02/07/2019 - 06/10/2025, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CC DU PITHIVERAIS-GATINAIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

02/07/2019 - 06/10/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

4 communes

Permis de construire et DP de CC DU PITHIVERAIS-GATINAIS

5 autorisations sur la période 02/07/2019 - 06/10/2025, réparties dans 4 communes, principalement au Malesherbois.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DU PITHIVERAIS-GATINAIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Route De Boiscommun, Nibelle (45340) PC Locaux AE22, AE71 610 993 m² 433 m² 2025/10/06
La Vallee De Doudemont, Le Malesherbois (45330) DP Locaux ZM591 3 532 m² 7 m² 2025/06/11
6 Rue Des Colleges, Le Malesherbois (45330) PC Locaux AE645, AE336 33 584 m² 1 896 m² 2023/10/31
Rue Nieder Roden - La Vill, Puiseaux (45390) PC Locaux AB187 25 069 m² 1 863 m² 2020/03/11
3 Bis Rue Des Deportes, Beaune-la-Rolande (45340) PC Locaux AO232, AO1325 2 515 m² 42 m² 2019/07/02

Répartition géographique des autorisations de CC DU PITHIVERAIS-GATINAIS

Demandeurs comparables à CC DU PITHIVERAIS-GATINAIS

Sources des informations sur CC DU PITHIVERAIS-GATINAIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CC DU PITHIVERAIS-GATINAIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC DU PITHIVERAIS-GATINAIS ?
CC DU PITHIVERAIS-GATINAIS est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC DU PITHIVERAIS-GATINAIS ?
Le profil de CC DU PITHIVERAIS-GATINAIS recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC DU PITHIVERAIS-GATINAIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC DU PITHIVERAIS-GATINAIS concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC DU PITHIVERAIS-GATINAIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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