CC DU PITHIVERAIS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
7
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de CC DU PITHIVERAIS
CC DU PITHIVERAIS est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 7 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Pithiviers-le-Vieil.
Profil et organisation
CC DU PITHIVERAIS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 45300 à PITHIVIERS-LE-VIEIL.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC DU PITHIVERAIS
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2017
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 100-199 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC DU PITHIVERAIS
Activité d’urbanisme de CC DU PITHIVERAIS
CC DU PITHIVERAIS compte 8 autorisations recensées sur la période 15/03/2017 - 02/07/2024, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DU PITHIVERAIS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC DU PITHIVERAIS
7 autorisations sur la période 29/06/2017 - 02/07/2024, réparties dans 3 communes, principalement à Pithiviers-le-Vieil. Ce type représente 88 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DU PITHIVERAIS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rd 927 Le Chateau D Eau, Pithiviers-le-Vieil (45300) | PC Locaux | YN66, YN65 | 2 782 m² | 132 m² | 2024/07/02 |
| Mail Sud, Boynes (45300) | PC Locaux | AD305, AD300 | 13 928 m² | 2 362 m² | 2023/09/28 |
| Rue Du Safran, Pithiviers (45300) | PC Locaux | AH602 | 9 540 m² | 514 m² | 2023/01/06 |
| 5 Route De Toury, Pithiviers-le-Vieil (45300) | PC Locaux | ZN348, ZN318 | 6 996 m² | 737 m² | 2021/02/16 |
| Le Moulin De Pierre, Pithiviers-le-Vieil (45300) | PC Locaux | ZN130, ZN301 | 6 996 m² | 628 m² | 2019/11/07 |
| Route Du Boulay, Pithiviers-le-Vieil (45300) | PC Locaux | AL156, AL112 | 3 180 m² | 4 m² | 2017/08/18 |
| 38-38Bis Rue Du Capitaine, Pithiviers (45300) | PC Locaux | AE105, AE106 | 5 484 m² | 1 224 m² | 2017/06/29 |
Permis de démolir de CC DU PITHIVERAIS
1 autorisation sur la période 15/03/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Pithiviers. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 38 - 38Bis Rue Du Capitain, Pithiviers (45300) | PD | AE105, AE106 | 5 484 m² | 2017/03/15 |
Répartition géographique des autorisations de CC DU PITHIVERAIS
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC DU PITHIVERAIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC DU PITHIVERAIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.