2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
5
Permis de démolir
1
CC DU PAYS BEAUME-DROBIE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 5 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Joyeuse.
CC DU PAYS BEAUME-DROBIE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 07260 à Joyeuse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC DU PAYS BEAUME-DROBIE compte 6 autorisations recensées sur la période 17/06/2013 - 25/06/2025, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DU PAYS BEAUME-DROBIE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 17/06/2013 - 25/06/2025, réparties dans 4 communes, principalement à Joyeuse. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DU PAYS BEAUME-DROBIE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 33 Rue De Soulege, Joyeuse (07260) | PC Locaux | AE910, AE860 | 5 112 m² | 1 737 m² | 2023/06/14 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 01/03/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Joyeuse. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 33 Rue De Soulege, Joyeuse (07260) | PD | AE860, AE910 | 5 112 m² | 2023/03/01 |
4 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
