2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
2
CC DU MELLOIS est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2018 : 4 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Melle.
CC DU MELLOIS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 79500 à Melle.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC DU MELLOIS compte 6 autorisations recensées sur la période 25/07/2014 - 12/09/2018, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DU MELLOIS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 26/12/2014 - 12/09/2018, réparties dans 3 communes, principalement à Melle. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DU MELLOIS dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Pl De L Eglise, Rom (79120) | PC Locaux | AC12 | 1 147 m² | 63 m² | 2017/01/13 |
| Allee Du Pinier, Melle (79500) | PC Locaux | AC77 | 2 138 m² | 64 m² | 2017/01/06 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 autorisations sur la période 25/07/2014 - 13/07/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Melle. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Pinier Le Pinier, Melle (79500) | PA | AC104 | 40 197 m² | 2016/07/13 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Voie Communale 14 Le Pinier, Melle (79500) | PA | AC83 | — | 2014/07/25 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
